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DEMANDE DE TEMPS PARTIEL


Demande de Temps Partiel pour l'année scolaire 2017-2018
 
Téléchargez le Bulletin Académique relatif aux demandes de temps partiel pour l'année scolaire 2017-2018 (BA n° 722 du 14 novembre 2016).
 
1ère campagne : demande de temps partiel à déposer auprès du chef d'établissement avant le lundi 5 décembre 2016
Rappel : le temps partiel est accordé par tacite reconduction dans la limite de trois ans. Les personnels ayant obtenu un temps partiel à compter de 2014-2015, doivent donc reformuler une demande s'ils souhaitent rester à temps partiel.
 
2ème campagne (uniquement si mutation obtenue au mouvement intra académique 2017) : demande de temps partiel à déposer du 16 au 23 juin 2017 auprès du nouvel établissement. Consultez le Bulletin Académique n° 722 et, selon le type de temps partiel demandé, remplissez l'annexe 9 ou l'annexe 9 bis du Bulletin Académique spécial n° 345.
Conformément à la note de service publiée au BA n° 722 du 14 novembre 2016, seuls les personnels qui seront affectés à l’issue du mouvement intra-académique pourront formuler une demande de temps partiel auprès de leur nouveau chef d’établissement. Il faut compléter en 2 exemplaires la fiche de demande selon le type de temps partiel (annexe 9 ou annexe 9 bis) et les faire parvenir au chef d’établissement, lequel les transmettra par retour de courrier aux services académiques, revêtus de son avis, du vendredi 16 juin au vendredi 23 juin 2017.
Cette règle vaut également pour les personnels bénéficiant déjà d’un temps partiel par tacite reconduction, celle-ci étant annulée par la mutation. Ils devront donc obligatoirement reformuler leur demande de temps partiel auprès de leur nouveau chef d’établissement.
 
Pour vous aider à faire un choix :
Simulations réalisées par le SIAES du traitement perçu en fonction de la quotité de temps partiel choisie et de la retenue pour pension civile avec ou sans sur-cotisation.
- Professeurs Agrégés (simulation pour l'année 2013 - taux pension civile = 8,66 %) 7 pages
- Professeurs Certifiés, professeurs d'EPS, PLP et CPE (simulation pour l'année 2013 - taux pension civile = 8,66 %) 7 pages
- Professeurs biadmissibles à l'agrégation (simulation pour l'année 2013 - taux pension civile = 8,66 %) 7 pages
 
 
Nous contacter :
Jean Baptiste VERNEUIL
Secrétaire Général, commissaire paritaire,
04 91 34 89 28 - 06 80 13 44 28

(n'hésitez pas à déposer un message sur le répondeur lorsque nous sommes en cours ou en réunion)

jean-baptiste.verneuil@wanadoo.fr
 

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Demande de Temps Partiel pour l'année scolaire 2016-2017

Demande de Temps Partiel pour l'année scolaire 2015-2016

Demande de Temps Partiel pour l'année scolaire 2014-2015

Demande de Temps Partiel pour l'année scolaire 2013-2014
 

Demande de Temps Partiel pour l'année scolaire 2012-2013
Lire le BA n° 543 du 14/11/2011
 

Demande de Temps Partiel pour l'année scolaire 2011-2012
BA n° 509 du 15/11/2010

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